Communaut de Communes Garonne et Canal

Vous êtes ici : Accueil /La Communauté de Communes > Compte-rendus des conseils communautaires > Archives 2010

Compte-rendus des conseils communautaires

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des compte-rendus (téléchargeables, en format .pdf) des Conseils Communautaires de la Communauté de Communes Garonne et Canal de l'année 2010.

Conseil Communautaire du 23.02.2010
Ordre du jour : Personnel - convention mise à disposition ; Compte de gestion 2009– budget principal ; Compte administratif 2009– budget principal ; Compte de gestion 2009– régie du tourisme ; Compte administratif – régie du tourisme ; Plan Départemental d’Insertion- demande soutien financier ; Mise à disposition de locaux pour les partenaires de l’Espace Emploi Formation ; Entretien sentiers randonnée- demande subvention ; Semaine du développement durable.

Conseil Communautaire du 30.03.2010
Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 23 février 2010 ; Plan Départemental d’Insertion- demande soutien financier ; Désignation des membres du Comité Local d’information et de Concertation- Société In Vivo» ; Recensement des marchés publics usagés ; Association du Pays Montalbanais - contribution financière pour l’année 2010 ; Débat d’orientation budgétaire 2010.

Conseil Communautaire du 07.04.2010
Ordre du jour : Affectation du résultat de fonctionnement 2009 de la Communauté de communes « Garonne et Canal » ; Affectation du résultat de fonctionnement 2009 de la Régie du Tourisme ; Vote des taux des trois taxes locales additionnelles et du taux relais de la Contribution Foncière des Entreprises – Année 2010 ; Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Fixation du taux pour l’année 2010 ; Adoption du Budget Primitif de l’année 2010 de la Communauté de Communes « Garonne & Canal ; Adoption du Budget Primitif de l’année 2010 de la Régie du Tourisme ; Subvention à la Mission locale de Tarn et Garonne ; convention de mise à disposition d’un bâtiment communal.

Conseil Communautaire du 04.05.2010
Ordre du jour : Validation du Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 30 mars 2010 ; Validation du Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 7 avril 2010 ; Approbation du programme des travaux de voirie 2010 ; Projet d’école numérique rurale- demande de subvention ; Décision modificative n° 1 : Ecole Emilie de Rod at- Projet d’école numérique- virement de crédits.

Conseil Communautaire du 24.06.2010
Ordre du jour : Validation du Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 4 mai 2010 ; Délégation consentie à Madame la Présidente ; Rapport d’activité 2009 CCGC ; Rapport ordures ménagères ; Contribution oeuvres sociales pour le personnel ; Renouvellement de la convention ATESAT avec la Direction Départementale des Territoires ; Décision modificative n° 2 : intérêts moratoires DRIMM et ajustement subvention mission locale- virement de crédits ; Décision modificative n° 1 Régie Tourisme : intérêts moratoires Europrint- virement de crédits.

Conseil Communautaire du 14.10.2010
Ordre du jour : Validation du Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 24 juin 2010 ; Extension des consignes de tri ; Convention Ecofolio ; Opération « Covoiturons sur le pouce » ; Renouvellement convention pole emploi ; Mise à disposition d’un local intercommunal- Cépière formation ; Convention avec le collège de Montech ; Indemnité de conseil au Comptable du Trésor ; Abattements à la taxe d’habitation ; Achats, mise en place et gestion de bacs à usage de la collecte sélective des déchets ; Décision modificative n°3 au budget intercommunal ; Décision modificative n° 2 au budget de l’office de tourisme.

Conseil Communautaire du 21.12.2010
Ordre du jour : Validation du Compte-rendu de la séance du Conseil Communautaire du 14 octobre 2010 ; Convention de mise à disposition de personnel de ménage au Ram ; Contribution oeuvres sociales pour le personnel- convention avec le CNAS ; Modification de la représentation au pays montalbanais ; Convention avec société Infocom ; Les Amis de la Médiathèque du Tarn-et-Garonne » : demande de subvention 2011 ; FCPE de Montbartier- demande de subvention ; Décision modificative n°4 au budget intercommunal ; Décision modificative n°5 au budget intercommunal ; Décision modificative n°6 au budget intercommunal ; Décision modificative n°7 au budget intercommunal ; Décision modificative n°3 Régie du Tourisme.

 

Communauté de Communes Garonne et Canal 8 rue de la mouscane 82700 MONTECH - Téléphone : 05.63.27.57.16 - Télécopie : 05.63.27.57.49

Site généré avec le CMS UTOPIA développée par In-Cité Solution pour le CDG82 dans le cadre du PRAi