Communaut de Communes Garonne et Canal

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Compte-rendus des conseils communautaires

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des compte-rendus (téléchargeables, en format .pdf) des Conseils Communautaires de la Communauté de Communes Garonne et Canal de l'année 2011.

Conseil Communataire du 02.03.2011
Ordre du jour : Modification des délégués représentant la commune de Montech- Installation des nouveaux conseillers communautaires ; Election du Président de la Communauté de Communes Garonne et Canal ; Election des Vice-présidents de la Communauté de Communes Garonne et Canal ; Délégation du Conseil Communautaire à Monsieur (ou Madame la) Président(e) ; Commissions Intercommunales ; Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’association du Pays montalbanais ; Recensement des marchés publics ; Création d’un emploi pour un besoin occasionnel ; Approbation de la convention d’adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du CDG82 ; Semaine du Développement Durable 2011- Programme- Financement ; Entretien sentiers randonnée- demande subvention ; Plan Départemental d’Insertion 2011 - demande soutien financier ; Mise à disposition de locaux pour les partenaires de l’Espace Emploi Formation.

Conseil Communautaire du 06.04.2011
Ordre du jour : Approbation du compte de gestion 2010– budget principal de la CCGC ; Compte administratif 2010 – budget principal ; Compte de gestion 2010 de l’office de tourisme – budget annexe ; Compte administratif 2010 de l’office de tourisme ; Affectation du résultat de fonctionnement 2010 de la Communauté de communes « Garonne et Canal » ; Affectation du résultat de fonctionnement 2010- OT ; Indemnités de fonction ; Rapport activité 2010 ; Débat d’Orientation Budgétaire ; Modification de la composition de la commission Déchets Ménagers ; Transfert de l’OT à la halte nautique ; Création d’un emploi d’adjoint administratif 2è classe ; Gratification stagiaire SIG ; Mise à disposition local au profit de la CAF ; Plan Départemental d’Insertion 2011 - demande soutien financier.

Conseil Communautaire du 27.04.2011
Ordre du jour : Vote des taux des quatre taxes locales additionnelles – Année 2011 ; Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères : Fixation du taux pour l’année 2011 ; Adoption du Budget Primitif de l’année 2011 de la Communauté de Communes Garonne & Canal ; Adoption du Budget Primitif de l’année 2011 de la Régie du Tourisme ; Vote d'une subvention pour l’office de tourisme ; Approbation du programme des travaux de voirie 2011 ; Subvention à la Mission locale de Tarn et Garonne ; Association du Pays Montalbanais : contribution financière pour l’année 2011 ; Désignation membres de la Commission Locale d’Information et de Surveillance de la DRIMM ; Convention mise à disposition d’un véhicule de la CCGC.

Conseil Communautaire du 20.05.2011
Ordre du jour : Passation d’un avenant au marche de collecte des déchets ; Convention avec l’organisme de formation IFAPTE ; Convention avec l’Association Réel dans le cadre de la saison Culturelle 2011 du Pays Montalbanais ; Désignation représentant CLE du Sage Vallée de la Garonne ; Projet de jardin d’insertion ; Extension de la Compétence Voirie.

Conseil Communautaire du 29.06.2011
Ordre du jour : Suppression du Poste de Directeur de la Communauté de Communes – Saisine du Comité Technique Paritaire ; Animateur du réseau de lecture – Demande de subvention ; Création d’un poste d’encadrant technique pour le chantier d’insertion ; Convention Eco-Emballage (passage au barème E, choix de l’option fédération et du repreneur des matériaux) ; Attribution du marché voirie pour 2011 ; Renouvellement de la Commission d’Appel d’Offre ; Renouvellement du poste de suppléant à la Commission Locale d’Information et de Concertation de la société In-Vivo ; Signature d’une Convention avec le Conseil Général de Tarn et Garonne dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion pour 2011 ; Budget Principal - Décision Modificative n° 1.

Conseil Communautaire du 22.09.2011
Ordre du jour : Fiscalité Directe – Décision en matière d’abattement de Taxe d’Habitation ; Recrutement d’un apprenti ;    Décision Modificative n° 2 ; Admission en non-valeur ;    Désistement d’instance – Contentieux Mme Hélène SPRING.

Conseil Communautaire du 28.10.2011
Ordre du jour : Avenant n°1 au marché de voirie pour 2011 - Demande de remise gracieuse pour la Régie de l'Office du Tourisme - Indemnités de Conseil allouée aux Comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des Communes et des Etablissements Publics Locaux - Recrutemen d'un agent contractuel pour l'animation du réseau des bibliothèques - Aménagement de la Pente d'Eau : création d'un Comité de Pilotage et lancement d'une étude - Rapport annuel sur le prix et la qualite du service public d'élimination des déchets - Budget Principal DM n°3 - Budget Office du Tourisme DM n°1 - Désignation des représentants de la Communauté de Communes au Comité de Pilotage dans le cadre de l'étude paysagère de la Garonne des terrasses réalisée par le SMEAG - Mise à disposition d'une parcelle de la Commune de Montech pour l'installation d'un chantier d'insertion - Construction d'une crèche à Escatalens - Questions diverses (état d'avancement du jardin d'insertion, demande de financement d'un voyage pour les élèves du collège, recrutement d'un agent pour l'animation du RAM, aménagement d'un point de regroupement de conteneurs à Montech).

Conseil Communautaire du 21.12.2011
Ordre du jour : Adoption du PV du Conseil Communautaire du 28 octobre 2011 ; Maintien du Poste de Directeur de la Communauté de Communes ; Modification du Régime Indemnitaire des Attachés Territoriaux ; Création d’un poste d’Educateur Jeunes Enfants pour le Relai d’Assistantes Maternelles ; Mise en place d’un Régime Indemnitaire pour les agents relevant de la filière médico-sociale ; Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif pour 2012 ; Budget Principal - Décision Modificative N° 4 ; Budget Office de Tourisme – Décision Modificative N°2 ; Plan Départemental d’Insertion pour 2012 du Conseil Général de Tarn et Garonne – Demande de soutien financier ; Questions Diverses.

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